Déposée le 7 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BBP +
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Pâtisserie des Pyrénées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-21 du 27 mai 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BBP + domicilié(e) 14 Boulevard du Nord,31220 MARTRES TOLOSANE - 31220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 792 716 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BBP + M. Bertrand VITAL domicilié(e) 14 Boulevard du Nord,31220 MARTRES TOLOSANE - 31220 - France.
La marque Pâtisserie des Pyrénées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL BBP + - 14 Boulevard du Nord,31220 MARTRES TOLOSANE - 31220 - France - SIREN 452792716
SARL BBP + M. Bertrand VITAL - 14 Boulevard du Nord,31220 MARTRES TOLOSANE - 31220 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38
Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21
Café, thé, cacao, sucres, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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